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CC Terroir de Caux : finances de l’intercommunalité

Intercommunalité · 38 527 habitants · comptes 2025

Pour l’exercice 2025, CC Terroir de Caux affichait un encours de dette de 27,5 M€, soit 715 € par habitant, une épargne brute égale à 22,7 % de ses recettes de fonctionnement et une capacité de désendettement de 5,2 ans.

Dette par habitant715 €27,5 M€ au total
Capacité de désendettement5,2 ansdette ÷ épargne brute
Taux d’épargne brute22,7 %épargne brute ÷ recettes de fonctionnement
Dépenses de fonctionnement470 € / hab.18,1 M€ au total

Les comptes de l’intercommunalité en clair

Comptes consolidés de l’exercice 2025 publiés par l’OFGL. Chaque montant par habitant est comparé aux 1 255 intercommunalités à fiscalité propre (dernier exercice publié de chacune). Une position haute ou basse n’est ni une bonne ni une mauvaise note : elle indique ce qui mérite d’être compris ou vérifié.

Combien la collectivité dépense-t-elle pour fonctionner ?

470 €par habitant · 18,1 M€ au total

Ce montant la place un peu en dessous de la moitié des intercommunalités.

Ce que ça veut dire : Le niveau de dépenses courantes dépend des compétences exercées et des services rendus à la population.

Quelle part de ces dépenses va au personnel ?

27,9 %des dépenses de fonctionnement · 5,1 M€ au total

Rapporté au nombre d’habitants (131 €), ce montant la place un peu en dessous de la moitié des intercommunalités.

Ce que ça veut dire : Une part élevée peut refléter des services gérés en direct plutôt que confiés à des entreprises ou à d’autres organismes.

Lui reste-t-il de l’argent en fin d’année ?

22,7 %des recettes de fonctionnement · 5,3 M€ au total

Rapporté au nombre d’habitants (138 €), ce montant la place un peu au-dessus de la moitié des intercommunalités.

Ce que ça veut dire : C’est la marge que dégage le budget courant : elle sert à rembourser la dette et à financer les investissements sans emprunter davantage.

Est-elle endettée ?

715 €par habitant · 27,5 M€ au total

Capacité de désendettement : 5,2 ans d’épargne pour rembourser toute la dette.

Ce montant la place parmi le quart des intercommunalités où ce chiffre est le plus haut.

Ce que ça veut dire : Une dette n’est pas un mauvais signe en soi : elle finance souvent des équipements. Ce qui compte, c’est le temps qu’il faudrait pour la rembourser.

Investit-elle ?

197 €par habitant · 7,6 M€ au total

Ce montant la place un peu au-dessus de la moitié des intercommunalités.

Ce que ça veut dire : Les investissements varient beaucoup d’une année à l’autre : un gros chantier suffit à faire monter le chiffre ponctuellement.

Combien rapportent les impôts locaux ?

65 €par habitant · 2,5 M€ au total

Ce montant la place un peu en dessous de la moitié des intercommunalités.

Ce que ça veut dire : Le produit dépend des taux votés, mais aussi de la valeur des logements et des locaux du territoire.

Analyse complète, gratuite

Commande publique, subventions, qualité de l’eau, élus et déclarations publiques, dotations de l’État, évolution sur plusieurs exercices, rapports PDF et demande de documents prête à envoyer.

Ouvrir l’analyse complète

Voir l’intercommunalité sur la carte de France

Les comptes de 2018 à 2025, mandat par mandat

Comptes consolidés publiés par l’OFGL pour chaque exercice. Les exercices sont rattachés au mandat municipal en cours : l’année d’une élection ouvre le mandat suivant. Plafond national de référence de la capacité de désendettement : 12 ans (communes et intercommunalités, loi n° 2018-32, art. 29).

Encours de dette au 31 décembre

010 M€20 M€30 M€2014-2020Mandat 2020-2026201820192020*202120222023202420252018 : 10,1 M€2019 : 10,5 M€2020 : 9,5 M€2021 : 12,4 M€2022 : 19 M€2023 : 21,5 M€2024 : 27,9 M€2025 : 27,5 M€27,5 M€

L’encours de dette est passé de 10,1 M€ en 2018 à 27,5 M€ en 2025 (+172,4 %). Valeur la plus haute : 27,9 M€ en 2024 ; la plus basse : 9,5 M€ en 2020.

Capacité de désendettement

0 ans5 ans10 ans15 ans20 ansPlafond 12 ans2014-2020Mandat 2020-2026201820192020*202120222023202420252018 : 3 ans2019 : 4 ans2020 : 3,7 ans2021 : 5,5 ans2022 : 3,8 ans2023 : 16,6 ans2024 : 11,8 ans2025 : 5,2 ans5,2 ans

La capacité de désendettement est passée de 3 ans en 2018 à 5,2 ans en 2025 ; elle a dépassé le plafond de 12 ans en 2023, dans le mandat 2020-2026. Valeur la plus haute : 16,6 ans en 2023.

Taux d’épargne brute

0 %10 %20 %30 %Vigilance 10 %Alerte 7 %2014-2020Mandat 2020-2026201820192020*202120222023202420252018 : 22,7 %2019 : 17,8 %2020 : 16,4 %2021 : 13,6 %2022 : 25,3 %2023 : 6,3 %2024 : 10,7 %2025 : 22,7 %22,7 %

Le taux d’épargne brute était de 22,7 % en 2018 comme en 2025 ; il a été sous le repère d’alerte de 7 % en 2023, dans le mandat 2020-2026. Valeur la plus haute : 25,3 % en 2022 ; la plus basse : 6,3 % en 2023.

Dépenses d’équipement

010 M€20 M€30 M€2014-2020Mandat 2020-2026201820192020*202120222023202420252018 : 4,8 M€2019 : 3,6 M€2020 : 3,9 M€2021 : 5,3 M€2022 : 20,5 M€2023 : 14,4 M€2024 : 8,3 M€2025 : 7,6 M€7,6 M€

Les dépenses d’équipement cumulées atteignent 68,4 M€ sur les exercices 2018 à 2025. Le montant annuel est passé de 4,8 M€ en 2018 à 7,6 M€ en 2025. Valeur la plus haute : 20,5 M€ en 2022 ; la plus basse : 3,6 M€ en 2019.

Bilan par mandat

Mandat 2020-2026

exercices 2020 à 2025

  • Sur le mandat 2020-2026, l’encours de dette est passé de 9,5 M€ (2020) à 27,5 M€ (2025).
  • Sur le mandat 2020-2026, l’épargne brute est passée de 2,5 M€ (2020) à 5,3 M€ (2025).
  • Sur le mandat 2020-2026, la capacité de désendettement est passée de 3,7 ans (2020) à 5,2 ans (2025). Au-delà du plafond de 12 ans en 2023.
  • Sur le mandat 2020-2026, les dépenses d’équipement cumulées atteignent 60 M€ (exercices 2020 à 2025).

Mandat 2014-2020

exercices 2018 et 2019 seulement, sur 2014 à 2019 (exercices publiés par l’OFGL depuis 2018)

  • Sur le mandat 2014-2020, l’encours de dette est passé de 10,1 M€ (2018) à 10,5 M€ (2019).
  • Sur le mandat 2014-2020, l’épargne brute est passée de 3,3 M€ (2018) à 2,6 M€ (2019).
  • Sur le mandat 2014-2020, la capacité de désendettement est passée de 3 ans (2018) à 4 ans (2019). Sous le plafond de 12 ans sur chaque exercice publié du mandat.
  • Sur le mandat 2014-2020, les dépenses d’équipement cumulées atteignent 8,4 M€ (exercices 2018 et 2019).

Le mandat 2026-2032 a commencé avec les élections municipales de mars 2026 : son premier exercice (2026) ne sera publié qu’en 2027. Aucun exercice de ce mandat n’est encore disponible. L’exercice 2020 est une année de transition : élections municipales du 15 mars 2020, second tour reporté au 28 juin 2020 (épidémie de Covid-19) ; ses comptes couvrent la fin du mandat précédent et le début de celui-ci. Dans les graphiques, l’astérisque (*) signale cet exercice de transition.

Montants des comptes consolidés, exercices 2018 à 2025 (— : non publié ou non calculable).
Exercice20182019202020212022202320242025
Encours de dette10,1 M€10,5 M€9,5 M€12,4 M€19 M€21,5 M€27,9 M€27,5 M€
Épargne brute3,3 M€2,6 M€2,5 M€2,3 M€5 M€1,3 M€2,4 M€5,3 M€
Recettes de fonctionnement14,7 M€14,7 M€15,5 M€16,6 M€19,7 M€20,5 M€22,1 M€23,4 M€
Dépenses d’équipement4,8 M€3,6 M€3,9 M€5,3 M€20,5 M€14,4 M€8,3 M€7,6 M€
Taux d’épargne brute22,7 %17,8 %16,4 %13,6 %25,3 %6,3 %10,7 %22,7 %
Capacité de désendettement3 ans4 ans3,7 ans5,5 ans3,8 ans16,6 ans11,8 ans5,2 ans

Santé et services publics

Qui exerce les services publics

Services exercés par un groupement plutôt que par l’intercommunalité seule : leurs dépenses et leur dette figurent dans les comptes de ces groupements.

ServiceExercé par
Eau potableCC Terroir de Caux · SMAEPA de Grigneuseville et Bellencombre · SMAEPA de la région d'Yerville · SMAEPA de la région de Doudeville-Saint-Laurent-en-Caux · SMAEPA de la région de Sierville
AssainissementCC Terroir de Caux · SMAEPA de Grigneuseville et Bellencombre · SMAEPA de la région d'Yerville · SMAEPA de la région de Doudeville-Saint-Laurent-en-Caux · SMAEPA de la région de Sierville
Collecte des déchetsCC Terroir de Caux
Traitement des déchetsCC Terroir de Caux · SM de traitement et de valorisation des déchets du Pays de Caux (SMITVAD)
Plan local d’urbanismeCC Terroir de Caux
Transports publicsCC Terroir de Caux
Prévention des inondations (GEMAPI)CC Terroir de Caux · SM des bassins versants du Dun et de la Veules · SM du bassin versant de l'Arques et des bassins versants côtiers adjacents · SM du bassin versant de l'Austreberthe et du Saffimbec · SM du littoral de la Seine-Maritime · Syndicat des bassins versants Cailly-Aubette-Robec (SBV-CAR) · Syndicat des bassins versants Saâne, Vienne et Scie

L’intercommunalité est membre de 16 groupements : Pays Dieppois - Terroir de Caux (pôle d’équilibre territorial et rural), SM de promotion de l'activité transmanche (syndicat mixte ouvert), SM de traitement et de valorisation des déchets du Pays de Caux (SMITVAD) (syndicat mixte fermé), SM des bassins versants du Dun et de la Veules (syndicat mixte fermé), SM du bassin versant de l'Arques et des bassins versants côtiers adjacents (syndicat mixte fermé), SM du bassin versant de l'Austreberthe et du Saffimbec (syndicat mixte fermé), SM du littoral de la Seine-Maritime (syndicat mixte ouvert), SM pour le développement de l'enseignement musical en pays dieppois (SYDEMPAD) (syndicat mixte fermé), SM Seine-Maritime numérique (syndicat mixte ouvert), SMAEPA de Grigneuseville et Bellencombre (syndicat mixte fermé), SMAEPA de la région d'Yerville (syndicat mixte fermé), SMAEPA de la région de Doudeville-Saint-Laurent-en-Caux (syndicat mixte fermé), SMAEPA de la région de Sierville (syndicat mixte fermé), Syndicat des bassins versants Cailly-Aubette-Robec (SBV-CAR) (syndicat mixte ouvert), Syndicat des bassins versants Saâne, Vienne et Scie (syndicat mixte fermé), Syndicat interdépartemental de l'eau Seine aval (syndicat mixte ouvert).

Source : base nationale sur l’intercommunalité (BANATIC, ministère de l’Intérieur). Un syndicat « à la carte » n’exerce pas forcément toutes ses compétences pour chaque membre.

Ce que l’État verse pour les investissements

Subventions accordées par l’État (DETR, DSIL, politique de la ville, investissement des départements), projet par projet, et aides de l’ADEME.

Subventions d’investissement de l’État accordées (2018-2025)3,5 M€ pour 17 projets
Part du coût des projets payée par l’État21,7 %
Aides de l’ADEME (conventions depuis 2021)aucune aide publiée

Principaux projets subventionnés depuis 2023

AnnéeDotationProjetSubvention
2023DETRTravaux d'investissement voirie et développement de la mobilité douce et verte - programme 2023263 193 €
2023DETRExtension maison de santé pluridisciplinaire de saint crespin256 098 €
2023DETRAgrandissment du bâtiment technique de longueville-sur-scie72 691 €
2025DETRRestructuration des reseaux d'assainissement basse vallee de la saane - phase 7: demolition des anciennes stations d'epurations17 684 €

Sources : DGCL, projets financés par la DETR, la DSIL, la DPV et la DSID (data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0) ; ADEME, aides financières attribuées (data.ademe.fr, Licence Ouverte 2.0). Liste complète des projets dans l’analyse (page « Ce que l’État verse »).

Les 79 communes membres

CommuneHabitantsDette par habitantTaux d’épargne bruteCapacité de désendettementExercice
Ambrumesnil514523 €21,8 %2,5 ans2025
Anneville-sur-Scie423272 €27,4 %1,5 ans2025
Auppegard707210 €3,6 %9,3 ans2025
Auzouville-sur-Saâne1461 670 €36,6 %3,2 ans2025
Avremesnil1 027733 €13,7 %8,2 ans2025
Bacqueville-en-Caux1 931302 €21,3 %1,7 ans2025
Beautot157731 €-22,3 %—2025
Beauval-en-Caux47421 €22,4 %0,1 ans2025
Belleville-en-Caux760258 €33,6 %1,2 ans2025
Belmesnil4592 €11,7 %0 ans2025
Bertreville-Saint-Ouen3489 €28 %0 ans2025
Bertrimont21920 €17,8 %0,1 ans2025
Biville-la-Baignarde668200 €-6,2 %—2025
Biville-la-Rivière10618 €16,4 %0,1 ans2025
Brachy688858 €9,5 %10,7 ans2025
Bracquetuit341108 €5,6 %3,1 ans2025
Calleville-les-Deux-Églises333542 €26,5 %3,1 ans2025
Criquetot-sur-Longueville221745 €35,2 %2,4 ans2025
Cropus253225 €13,4 %3 ans2025
Crosville-sur-Scie236749 €15,5 %6,6 ans2025
Dénestanville285114 €13,8 %1,2 ans2025
Étaimpuis869300 €8,6 %6,3 ans2025
Fresnay-le-Long3380 €19,8 %0 ans2025
Gonnetot173102 €-3,3 %—2025
Gonneville-sur-Scie556171 €30,1 %1 ans2025
Greuville37955 €16,6 %0,5 ans2025
Gruchet-Saint-Siméon707140 €-2,1 %—2025
Gueures533556 €38,9 %1,7 ans2025
Gueutteville8310 €10,2 %0,1 ans2025
Hermanville1189 €30,4 %0 ans2025
Heugleville-sur-Scie663231 €25 %1,6 ans2025
Imbleville3191 €12 %0 ans2025
La Chapelle-du-Bourgay11023 €44,1 %0 ans2025
La Chaussée568294 €19,7 %1,9 ans2025
La Fontelaye240 €-21,9 %—2025
Lamberville189822 €4,5 %25,1 ans2025
Lammerville315670 €25,6 %3,5 ans2025
Le Bois-Robert396325 €30,5 %1,4 ans2025
Le Catelier272422 €26,1 %2,6 ans2025
Les Cent-Acres670 €19,1 %0 ans2025
Lestanville9421 €9,4 %0,2 ans2025
Lintot-les-Bois20490 €18,6 %0,7 ans2025
Longueil5171 336 €35 %4 ans2025
Longueville-sur-Scie9231 104 €7,9 %12,1 ans2025
Luneray2 203494 €23,2 %2,2 ans2025
Manéhouville2170 €13,9 %0 ans2025
Montreuil-en-Caux496154 €2,2 %13,5 ans2025
Muchedent1290 €17 %0 ans2025
Notre-Dame-du-Parc1870 €18,8 %0 ans2025
Omonville3253 €-2 %—2025
Ouville-la-Rivière477837 €6,8 %12,5 ans2025
Quiberville-sur-Mer5581 807 €19,5 %7,8 ans2025
Rainfreville78179 €26,4 %0,7 ans2024
Royville322264 €-22,9 %—2025
Saâne-Saint-Just143343 €18,8 %2,3 ans2025
Saint-Crespin31992 €31,7 %0,5 ans2025
Saint-Denis-d'Aclon1306 €15,5 %0 ans2025
Saint-Denis-sur-Scie6711 €6 %0 ans2025
Saint-Germain-d'Étables240685 €5,9 %15,8 ans2025
Saint-Honoré20451 €9,4 %0,9 ans2025
Saint-Maclou-de-Folleville6211 367 €17,8 %10,5 ans2025
Saint-Mards1776 €5,3 %0,2 ans2025
Saint-Ouen-du-Breuil918192 €21,9 %1,2 ans2025
Saint-Ouen-le-Mauger28298 €10 %1,5 ans2025
Saint-Pierre-Bénouville357208 €21,5 %1,2 ans2025
Saint-Vaast-du-Val474867 €19,9 %7,5 ans2025
Saint-Victor-l'Abbaye756187 €16,6 %1,8 ans2025
Sainte-Foy64299 €20,5 %0,7 ans2025
Sassetot-le-Malgardé106250 €4,8 %5,6 ans2025
Thil-Manneville678229 €29 %1,4 ans2025
Tocqueville-en-Caux14540 €22,2 %0,2 ans2025
Torcy-le-Grand8181 042 €20 %7,3 ans2025
Torcy-le-Petit524179 €14,4 %1,6 ans2025
Tôtes1 613662 €16,9 %3,7 ans2025
Val-de-Saâne1 502375 €20,3 %2,4 ans2025
Val-de-Scie2 558542 €11,2 %4,9 ans2025
Varneville-Bretteville3332 €18,8 %0 ans2025
Vassonville425402 €25,9 %2,3 ans2025
Vénestanville186129 €17,8 %1 ans2025

« — » : donnée non publiée ou ratio non calculable (épargne brute nulle ou négative).

Sources

Comptes consolidés (budget principal et budgets annexes) publiés par l’Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL), exercice 2025 et exercices précédents depuis 2018, sous Licence Ouverte 2.0. Quartiles et médianes calculés par l’Observatoire de ma commune sur les mêmes comptes. Formules et limites : page Méthode. Définitions : lexique.